Les trois scénarios de la future métropole du Grand Paris

Les choses sérieuses commencent. Ce matin se réunissent à la préfecture de région à Paris, les 225 élus franciliens qui participent à la mission de préfiguration de la métropole du Grand Paris. Installée cet été, cette instance a la lourde tâche d'imaginer l'architecture juridique de ce gigantesque ensemble de 6,7 millions d'âmes qui regroupera au 1^er janvier 2016 Paris, les 123 communes de la petite couronne et possiblement 46 communes limitrophes de la grande couronne. Ses compétences ? Rien de moins que le logement, l'aménagement, l'environnement et la politique de la ville. Le temps presse car le 30 septembre, les élus doivent choisir et transmettre à Matignon l'un des trois scénarios détaillés dans un document de travail que nous avons consulté.

Une métropole puissante. C'est le projet tel qu'il figure dans la loi actuelle du 27 janvier 2014. La métropole y est décrite comme une intercommunalité géante dotée d'une fiscalité propre qui a tous pouvoirs sur des territoires de 300 000 habitants (les actuelles agglomérations de petite couronne qui disparaissent). Mais une majorité d'élus, notamment les nouveaux maires UMP, s'opposent à cette option jugée « inapplicable ». En juin, Manuel Valls les a entendus et a accepté une modification législative à l'automne sur la base du travail de la mission de préfiguration.

Des territoires forts. Plus décentralisateur, ce scénario conserve le statut d'établissement intercommunal à la métropole. Mais les territoires sont renforcés. Dotés d'un statut juridique, ils gardent les compétences des actuelles agglomérations (voirie, assainissement, équipements culturels, sportifs...) à l'exception de la politique de l'habitat. Sur le sujet sensible du financement, le levier fiscal est, au choix, aux mains de la métropole ou partagé entre métropole et territoires.

Le retour des agglos. La métropole du Grand Paris devient ici un simple syndicat qui chapeaute des intercommunalités à fiscalité propre. Bref, c'est le retour des communautés d'agglomération. Pas sûr que le gouvernement souscrive à cette métropole « light ».

Reste maintenant aux élus à s'entendre, notamment à droite où s'opposent partisans du dialogue gauche-droite au nom de l'intérêt général et tenants d'une ligne plus dure à l'égard du gouvernement. Député-maire UMP de Rueil (Hauts-de-Seine), Patrick Ollier met en garde ses amis. « Tout se joue cette semaine. Ce serait dommage de casser tout ce travail en commun comme on casse le vase de Soissons. Sinon, le gouvernement nous renverra dans nos buts en votant un projet que nous ne voulons pas ». Coprésident de la mission de préfiguration, le maire (PS) des Lilas, Daniel Guiraud, reconnaît qu'il reste beaucoup de travail. « Les élus sont très investis. On verra si on parvient à un consensus d'ici au 30 septembre... »

Source : Le Parisien